Déposée le 25 octobre 2005 par la société OXY'PHARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXY'PHARM »
Le déposant est la société OXY'PHARM domicilié(e) 917 Rue Marcel Paul,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 974 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXY'PHARM domicilié(e) 917 Rue Marcel Paul,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXY'PHARM - 917 Rue Marcel Paul,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France - SIREN 448974253
OXY'PHARM - 917 Rue Marcel Paul,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Inscription le 2 décembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°690228 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Appareils et produits de désinfection par voies aériennes ayant une action désinfectante, déodorisante, insecticide, acaricide : tous les produits précités rélèvent du monopole pharmaceutique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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